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Conseil Municipal du 23 Mars 2017

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le:

jeudi 23 mars 2017 à 19h00

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant:

 

✗  Motion relative à la qualité de la téléphonie mobile

✗ Convention de mise à disposition de personnel au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale.

Développement économique et Emploi :

✗   Augmentation du plafond annuel du dispositif d’aide à l’installation des commerces

✗   Attribution d’une aide aux loyers pour la reprise d’un commerce.

 

Commission Culture Sport Tourisme : 

✗   Action culturelle 2017 de la bibliothèque municipale : demande d’aide au
Département.

 

Commission Affaires Scolaires – Affaires Sociales – Séniors – Personnes handicapées :

✗  Convention d’objectifs avec le Centre social Emile Meurier.

✗  Attribution d’une subvention au Centre communal d’action sociale.

 

Commission Urbanisme – Environnement – Cadre de vie – Eau et Assainissement :

✗  Attribution d’un marché de travaux de voirie communale.

 

Commission Finances :

✗  Modification de l’affectation du résultat du compte administratif 2016.

✗  Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.

✗  Vote des Budgets Primitifs 2017 des budgets de la commune : budget principal et
budgets annexes de l’eau, assainissement, cinéma et réseau de chaleur.

✗  Modalités d’amortissements sur les budgets eau, assainissement et commune.

✗  Attribution de subventions aux associations.

 

Questions diverses

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