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Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le

Jeudi 14 décembre 2017 à 19h00

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

  • Création de poste : adjoint administratif territorial principal de 2ème classe.

Commission Sport -Culture – Tourisme

  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d’installations sportives avec l’USVS Football.

  • Convention relative à la pratique du ski dans les écoles de Veynes.

  • Nouvelle convention de partenariat avec l’Université du Temps Libre de Gap

Commission Urbanisme Environnement Eau Assainissement

  • Approbation du Plan local d’urbanisme.

  • Subvention Façades/Toitures/Vitrines.

  • Acquisition de matériel préalable à l’actualisation du schéma directeur d’eau potable : demandes de subventions plan d’action économie d’eau – 1ere phase.

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eaux et assainissement.

Commission Finances

  • Décisions modificatives des Budgets.

  • Créances éteintes – budgets de l’eau et de l’assainissement.

  • Attribution de subventions.

  • Tarif public des services municipaux 2018.

  • Tarifs 2018 du service eau et assainissement.

  • Tarifs 2018 de la vente de chaleur.

  • Locations permanentes 2018.

  • Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.

  • Répartition des frais de fonctionnement des Nouvelles Activités Périscolaires accueillant des enfants de plusieurs communes.

  • Autorisation de mandatement du ¼ des dépenses d’investissement.

  • Versement d’acomptes de subventions aux associations.

    Questions diverses

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