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Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

Jeudi 1er mars 2018 à 19h00

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

Installation de nouveaux Conseillers Municipaux

Actualisation des statuts de la CCBD : Inscription de la gestion des Maisons de Services Au Public (MSAP) au titre des compétences optionnelles de la CCBD.

Adhésion au SICTIAM.

Indemnités de fonction des élus.

Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Création de postes.

Transformation de postes.

Commission Développement économique et emploi

Attribution d’ aides aux loyers pour la reprise et l’installation de commerces – Le P’tit Resto.

Commission Sport – Culture – Tourisme

Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment à usage sportif :

avenant n°3.

Action culturelle 2018 de la Bibliothèque Municipale : demande d’aide au Département.

Bibliothèque Municipale : Convention de partenariat avec le Collège de Serres.

Bibliothèque Municipale : Convention de partenariat avec la Bibliothèque de La Bâtie- Monsaléon.

Commission Affaires scolaires – Affaires sociales – Seniors – Personnes Handicapées

Partenariat « Collège Numérique et innovation pédagogique » : Signature d’une convention.

Commission Urbanisme Environnement Eau Assainissement

Circuit Autocross de Veynes : Demande de subventions.

Commission Finances

Comptes administratifs 2017 des budgets, Principal et annexes.

Affectation des résultats.

Approbation des comptes de gestion du Trésorier.

Questions diverses

René MOREAU,

Maire de Veynes

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