Conseil Municipal du 29 Septembre 2016
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le:
Jeudi 29 septembre 2016 à 19h00
en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant:
- Manifeste pour le renouveau de l’Etoile de Veynes.
- Transformation de poste.
Commission Culture Sport Tourisme : x Taxe de séjour 2017.
- Tarif de nuitée pour les camping-cars 2017.
- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’installations sportives avec l’U.S.V. Football.
Commission Affaires Scolaires – Affaires Sociales – Séniors – Personnes handicapées – Jumelage :
- Convention relative à la prise des repas confectionnés par le collège François Mitterrand.
- Cession du bien immobilier situé au 18 rue Berthelot.
- Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire.
Commission Urbanisme – Environnement – Cadre de vie – Eau et Assainissement :
- Subventions Façades / Toitures / Vitrines.
- Aménagement de l’avenue Commandant Dumont (3ème tranche): programme d’enfouissement des réseaux secs avec le Syme 05.
- Aménagement du plan d’eau des Iscles: demandes de subventions.
- Nouvelle dénomination du chemin de la chèvre.
Commission Finances :
- Décisions modificatives des Budgets.
- Participation aux charges de fonctionnement des écoles d’Aspres sur Buëch.
- Répartition des charges de fonctionnement des écoles, de la cantine et des Nouvelles Activités Périscolaires.
- Reversement de recettes au Centre Communal d’Action Sociale.
- Délibération fiscale.
