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Conseil Municipal du 20 septembre 2017

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu Mercredi 20 Septembre 2017 à 19h00

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

Information du Conseil Municipal dans le cadre des délégations du maire :

– Signature d’un marché relatif à une Étude Pré-opérationnelle d’intervention sur 4 îlots du centre ancien de Veynes.

  • Avenant 2017 à la Convention de mise en œuvre de la médecine préventive.

Développement économique et Emploi

  • Attribution d’aides aux loyers pour la reprise et l’installation de commerces.

Commission Sport – Culture – Tourisme

  • Maîtrise d’œuvre pour la construction d’une médiathèque / salle de spectacle : avenant n° 4 au marché.

Commission Affaires scolaires – Affaires sociales, Séniors – Personnes Handicapées

  • Participation de la Commune de Veynes aux frais de transport scolaire pour l’année scolaire 2017/2018.

Commission Urbanisme Environnement Eau Assainissement

  • Acquisition de parcelles contiguës à la médiathèque – précision à la délibération n°16-12-141.

  • Transfert de propriété de l’emprise du collègecomplément à la délibération n°17-07-081.

  • Aménagement du plan d’eau des Iscles : demandes de subventions.

  • Convention avec IT 05 relative à la réalisation d’un schéma directeur des canaux veynois.

  • Attribution du marché de travaux de Construction d’une médiathèque et démolition et reconstruction du cinéma et salle de spectacle : lot n°9 : revêtements de sol et murs.

  • Modification statutaire du Syndicat Mixte d’Électricité des Hautes-Alpes.

  • Attribution de subvention façade-toiture.

Commission Finances

  • Suppression de la Régie des timbres amendes de la Police Municipale.

Questions diverses

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