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Conseil Municipal du 17 décembre 2019

La séance du Conseil Municipal aura lieu le 

Mardi 17 décembre 2019 à 19h00

Salle du Conseil Municipal

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2019.

  • Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour l’assistance au Comité Technique.

  • Transformation de postes.

Commission Sport – Culture – Tourisme – Animation

  • Le Quai des Arts : Prêt de Matériel.

  • Le Quai des Arts : Location de la Salle de spectacle Les Variétés.

  • Le Quai des Arts : Prêt de la Salle « L’Atelier ».

  • Le Quai des Arts : Prêt du Hall du Cinéma « Les Variétés » pour des expositions.

  • Médiathèque Municipale Le Quai des Arts : convention de partenariat avec le Collège François Mitterrand de Veynes.

  • Extension des horaires de la bibliothèque municipale dans le cadre de l’ouverture de la médiathèque.

  • Charte de l’Université inter âge.

Commission Urbanisme – Travaux – Environnement – Eau – Assainissement

  • Création d’un parc photovoltaïque au sol sur la crête d’Oriol.

  • Vente du parc à bois du Boutariq à la CCBD et à la Scierie des Alpes du Sud.

  • Aide en faveur de la rénovation des façades, toitures et vitrines – Attributions de primes.

  • Mise en conformité du système d’assainissement de la Commune de Veynes – demande de subventions.

Commission Finances

  • Décisions modificatives des budgets.

  • Dissolution du budget annexe du Cinéma Les Variétés.

  • Assujettissement à la TVA du Pôle Culturel le Quai des Arts – détermination du coefficient de déduction fiscale.

  • Tarifs publics des services municipaux 2020.

  • Tarifs des services périscolaires 2020.

  • Tarifs 2020 du service eau et assainissement.

  • Tarifs 2020 de la vente de chaleur.

  • Locations permanentes 2020.

  • Autorisation de mandatement du ¼ des dépenses d’investissement.

  • Versement d’acomptes de subventions aux associations.

Questions diverses

 

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