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Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 

Jeudi 18 Juillet 2019 à 19h00

Salle du Conseil Municipal

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

  • Motion sur les services publics de proximité.

    Commission Sport – Culture – Tourisme – Animation

  • Avenant au Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment à usage sportif.

  • Convention de mise à disposition d’installations sportives avec l’USVS Football.

  • Médiathèque Municipale : Charte d’utilisation des services numériques et Internet.

  • Médiathèque Municipale : Convention de partenariat avec l’École élémentaire de Veynes.

  • Médiathèque Municipale : Règlement Intérieur de la Médiathèque.

  • Cinéma « Les Variétés » : Approbation des nouveaux tarifs.

  • Médiathèque Municipale : Approbation des nouveaux tarifs.

  • Salle de spectacle : Approbation des nouveaux tarifs de location.

Commission – Urbanisme – Travaux – Environnement – Eau – Assainissement

  • Étude pré-opérationnelle d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat dite de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) : demande de subventions.

  • Vente terrain suite à construction irrégulière au lieu-dit Le Rocher – modification de la délibération DEL n°18-12-121.

  • Convention de servitude sur les parcelles ZR 120, 124, 126 et 128, AL 486, 487, 493 et 787 au profit de ENEDIS.

  • Échange de parcelles à la Rotonde : AL 618 et AL 620.

  • Convention de mise à disposition d’un terrain de la Commune de Veynes à la CCBD : Quai de transfert et déchetterie.

  • Travaux de construction d’une médiathèque et démolition et reconstruction du cinéma de la Commune de Veynes : Résiliation du lot n°6 « Cloisons – doublage – faux plafonds » attribué à l’entreprise Sarl AMD.

  • Convention avec IT05 concernant une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la recherche d’un maître d’œuvre pour la mise en conformité de l’assainissement de la Commune de Veynes.

Commission Finances

  • Décision modificative n°2 – Budget de la commune.

  • Attribution d’une subvention pour la célébration des 150 ans des pompiers de Veynes.

  • Attribution d’une subvention à l’ACCA.

Questions diverses

 

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