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Conseil Municipal

La séance du Conseil Municipal aura lieu

Jeudi 29 mars 2018 à 19h00

en vue de l’examen de l’ordre du jour suivant :

Mise à disposition de personnel au bénéfice du Centre Social Rural Émile Meurier.

Transformation de postes.

Commission SportCultureTourisme

Attribution du marché de travaux de rénovation complète de 2 courts de tennis.

Convention de mise à disposition du matériel de pose de glissières de sécurité avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes : Autocross.

Commission Affaires scolaires – Affaires sociales – Seniors – Personnes Handicapées

Convention d’objectifs avec le Centre Social Rural Émile Meurier.

Commission Urbanisme Environnement Eau Assainissement

Chantier forestier réalisé sur la Commune de Veynes – Adhésion à l’AFAB (Association Forestière pour l’Amélioration des Boisements).

Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec IT05 relative à la construction d’un hangar photovoltaïque.

Demande d’aide à l’Agence de l’eau pour des travaux de réfection de réseaux d’eau potable et d’assainissement d’un montant supérieur à 150 000 € HT.

Demande de subvention : travaux de rénovation de la passerelle « des éclaireurs ».

Résiliation d’un bail emphytéotique au profit du CCAS de Veynes relatif à l’immeuble « La Méretière ».

Protocole cadre préalable au transfert de propriété à intervenir entre la commune de Veynes et la CCBD relatif à l’immeuble « La Méretière ».

Convention de transfert de gestion entre la commune de Veynes et la CCBD : immeuble « La Méretière ».

Commission Finances

Vote des taxes locales 2018.

Détermination des conditions d’amortissement sur les budgets commune, eau et assainissement.

Vote des budgets primitifs 2018 : commune, eau, assainissement, cinéma et réseau de chaleur.

Attributions de subventions.

Attribution de subventions aux associations sportives affiliées à l’Office Municipal des Sports.

Questions diverses

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